Tous les véhicules motorisés circulant sur la voie publique ont pour obligation d’être immatriculés, qu’il s’agisse des voitures, motos, camions, caravanes etc… Cela permet de faciliter l’identification et la traçabilité de chaque véhicule.
L’avantage du système d’immatriculation des véhicules réside également dans le fait de pouvoir aisément connaître leur date de mise en circulation, à travers la date de première immatriculation.
Comment connaître la date d’immatriculation d’un véhicule ?
Depuis la nouvelle réglementation du système d’immatriculation des véhicules (SIV) en 2009, la date de première immatriculation d’un véhicule est indiquée au repère B, en haut à droite du certificat d’immatriculation (anciennement appelé carte grise) :.
Dans la majorité des cas, connaître la date de mise en circulation d’un véhicule n’est donc pas compliqué en pratique.
Il est également possible de connaître la date de première immatriculation, et donc “l’âge” d’un véhicule, à partir de son numéro d’immatriculation.
En effet, nombreux sites spécialisés et habilités proposent un service permettant de consulter un certain nombre d’informations concernant le véhicule. Cela leur est permis par un accès au système d’immatriculation des véhicules.
Par exemple, le site HISTOVEC mis en place par le gouvernement, donne la possibilité à tout propriétaire ou tout futur acquéreur de consulter l’historique d’un véhicule (caractéristiques du véhicule, date de première immatriculation, identité du propriétaire actuel, les sinistres enregistrés, les éventuels gages ou oppositions etc…). L’accès à ce site est gratuit et nécessite quelques informations sur le véhicule, notamment le numéro d’immatriculation.
Pourquoi connaître la date de première immatriculation d’un véhicule ?
Une indication sur la valeur du véhicule
La date de première immatriculation des véhicules a une grande importance lors d’un achat ou d’une vente. En réalité, cette date permet de connaître l’ancienneté de la voiture et d’en déduire “l’état de santé“.
En effet, dans le cas de la vente d’un véhicule, les potentiels acheteurs vont se faire une idée, certes peu précise mais non négligeable, sur l’état du véhicule.
La date de première immatriculation d’un véhicule peut également avoir de la valeur lorsque son titulaire souhaite l’enregistrer sous le statut de véhicule de collection.
Dans ce cas, le véhicule doit réunir 3 conditions cumulatives :
- La date de première immatriculation doit remonter à plus de 30 ans ;
- Le modèle doit être considéré comme rare et sa production doit avoir définitivement cessée ;
- Le véhicule doit être resté en état d’origine, c’est-à-dire que les éventuelles réparations effectuées ne doivent pas avoir changé les composants essentiels.
Un fort impact sur le prix de la carte grise
La date de première immatriculation d’un véhicule est un paramètre pris en compte dans le calcul du prix de la carte grise ( voir également cette page )
En effet, celle-ci influence le montant de deux taxes composant une partie du prix de la carte grise : la taxe régionale (Y1) et la taxe sur les véhicules polluants (Y3).
- La taxe Y1 : la valeur totale de la taxe régionale est inscrite dans la colonne Y.1 de la carte grise. Le taux unitaire par cheval fiscal est délibéré tous les ans par les conseils régionaux. Le montant de cette taxe prend en compte le domicile du titulaire, la puissance fiscale du véhicule et son âge.
- La taxe Y3 : il s’agit d’une taxe écologique qui s’applique lors de la première immatriculation en France d’un véhicule de tourisme. Cette taxe sur les véhicules polluants est déterminée en fonction du taux d’émission de CO2/km ou de la puissance fiscale.
Des répercussions sur le prix des cotisations d’assurance du véhicule
La date de première immatriculation est une information majeure pour assurer le véhicule. Là encore, cette date va influencer le montant à payer à l’assureur.
Plus un véhicule est ancien, moins le montant des cotisations d’assurance est élevé. Cela s’explique notamment par le fait qu’avec les années ce même véhicule est moins cher à indemniser qu’une voiture neuve.
De la même manière, en cas de sinistre, l’assureur va évaluer la rentabilité des réparations en prenant en compte la première date d’immatriculation.
Ce blog vous donnera plus d’information.